Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUBILL MODE V MODE
VOLUBILL Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3206614
Date de dépôt :
28/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2013
VOLUBILL MODE V MODE de VOLUBILL

Présentation de la marque VOLUBILL MODE V MODE

Déposée le 28 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) VOLUBILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLUBILL MODE V MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLUBILL domicilié(e) 80 Allée Saint Exupéry,38330 MONTBONNOT ST MARTIN - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 861 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VOLUBILL MODE V MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUBILL MODE V MODE est expirée depuis le 28 janvier 2013.

VOLUBILL a également déposé les autres marques suivantes : ONE-STOP CHARGING , Chargelt , INSTANT VALUE , VOLUBILL , DIALOG CONTROL AND CHARGING PLATFORM D2CP


VOLUBILL Société Anonyme à Conseil d'Administration - 80 Allée Saint Exupéry,38330 MONTBONNOT ST MARTIN - 38330 - France - SIREN 438861411


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels notamment dans le domaine de la facturation des opérateurs de télécommunications mobiles et fixes ; publications imprimées ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; manuels d'enseignement, d'entretien et d'exploitation ; logiciels de facturation d'opérateurs téléphoniques mobiles et fixes sous forme imprimée ; catalogues ; calendriers. Aide aux opérateurs de télécommunications fixes et mobiles dans la conduite de leurs affaires dans le domaine de la facturation ; services de mercatique ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; Services de mise à jour de base de données et de logiciels de services de facturation et des télécommunications ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia dans le domaine de la facturation pour les opérateurs de téléphonie mobiles et fixes et les fournisseurs de contenus Internet ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Service de facturation électronique pour les opérateurs de téléphonie fixes ou mobiles et les fournisseurs de contenus Internet. Transfert électronique de fonds ; services d'information, de consultation en matière de facturation (notamment dans le domaine des télécommunications) , en matière bancaire et financière ; analyses financières. Service de facturation et d'aide à la facturation des opérateurs téléphoniques fixes ou mobiles et les fournisseurs de contenus Internet. Services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services d'information en matière de télécommunications. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, notamment par vidéo-conférence ; service d'information en matière d'éducation ou de divertissement, organisations de jeux, de concours (éducation, divertissement) , de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, organisation de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres ; enseignement par correspondance ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.